Mentions légales
Propriété
Le site "frph-automobile.com" est édité par :
FRPH Automobiles, société à responsabilité limitée au capital de 1 993 454.00 euros, dont le siège social est situé au 14 rue de Lorraine - 38 130 Échirolles, immatriculée au R.C.S de Grenoble sous le numéro 881 510 408 00019.
Créateur du site : Marion DIASPARRA
Téléphone : 04 76 09 26 06
Adresse mail : communication@frph38.com
Directeur de la publication
Directeur de la publication est le gérant de FRPH Automobiles : Monsieur Paul Hurelle
Hébergement
Hébergeur : SARL CLAMENTIS, 191 Route de Jussy, 74140 Sciez
Capital : 7000.00 euros
Téléphone : 04 80 80 70 40
Site Internet : https://www.clamentis.com
CGU du site et des services proposés
L’utilisation du site www.frph-automobile.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.frph-automobile.com sont invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le responsable de publication, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.frph-automobile.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis
Le site www.frph-automobile.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
FRPH Automobiles met en œuvre tous les moyens nécessaire afin de fournir sur son site www.frph-automobile.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, le réseau, ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.frph-automobile.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.frph-automobile.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
FRPH Automobiles est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons et logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : FRPH Automobiles.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Limitations de responsabilité
FRPH Automobiles ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.frph-automobile.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. FRPH Automobiles ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.frph-automobile.com. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. FRPH Automobiles se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, FRPH Automobiles se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Liens hypertextes
Le site www.frph-automobile.com peut contenir un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de FRPH Automobiles. Cependant, FRPH Automobiles n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.